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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RIVABEL PARTNERS
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R RIVABEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

R RIVABEL
RIVABEL PARTNERS SA

Numéro de dépôt :
92408988
Date de dépôt :
06/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2012

Présentation de la marque R RIVABEL

Déposée le 6 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) RIVABEL PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R RIVABEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIVABEL PARTNERS domicilié(e) Route de Montaigu,44116 VIEILLEVIGNE (dossier no 2216403) - 44116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 610 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVABEL PARTNERS SA domicilié(e) Route de Montaigu,44116 VIEILLEVIGNE (dossier no 2216403) - 44116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque R RIVABEL est expirée depuis le 6 mars 2012.

RIVABEL PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : LA PIROGUE , tsen , INDOOR TO OUTDOOR


RIVABEL PARTNERS SA - Route de Montaigu,44116 VIEILLEVIGNE (dossier no 2216403) - 44116 - France - SIREN 423610849


RIVABEL PARTNERS SA - Route de Montaigu,44116 VIEILLEVIGNE (dossier no 2216403) - 44116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-08

Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166259 - Publication au BOPI 1993-12-13

Inscription le 19 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331345 - Publication au BOPI 2001-09-19

Inscription le 13 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°166260 - Publication au BOPI 1993-12-13

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263225 - Publication au BOPI 1998-10-02

Renouvellement sans limitation le 19 février 2002 n°2216403 - Publication au BOPI 2002-02-19

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Errata sur les renouvellements - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

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