Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PIROGUE
RIVABEL PARTNERS SA

Numéro de dépôt :
92401119
Date de dépôt :
14/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2012

Présentation de la marque LA PIROGUE

Déposée le 14 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) RIVABEL PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PIROGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIVABEL PARTNERS domicilié(e) Route de Montaigu,44116 VIEILLEVIGNE (dossier no 2214514) - 44116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 610 849 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RIVABEL PARTNERS SA domicilié(e) Route de Montaigu,44116 VIEILLEVIGNE (dossier no 2214514) - 44116 - France.

La marque LA PIROGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PIROGUE est expirée depuis le 14 janvier 2012.

RIVABEL PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : tsen , INDOOR TO OUTDOOR , R RIVABEL


RIVABEL PARTNERS SA - Route de Montaigu,44116 VIEILLEVIGNE (dossier no 2214514) - 44116 - France - SIREN 423610849


RIVABEL PARTNERS SA - Route de Montaigu,44116 VIEILLEVIGNE (dossier no 2214514) - 44116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2002 n°2214514 - Publication au BOPI 2002-01-11

Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166259 - Publication au BOPI 1993-12-13

Inscription le 19 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331345 - Publication au BOPI 2001-09-19

Inscription le 13 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°166260 - Publication au BOPI 1993-12-13

Inscription le 17 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260290 - Publication au BOPI 1998-08-17

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

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