Marque expirée - Marque en non vigueur
KM/H
Numéro de dépôt :
3661938
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2019
Présentation de la marque KM/H
Déposée le 3 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVA CORPORATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KM/H »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KM/H est expirée depuis le 3 juillet 2019.
RIVA CORPORATE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50