9 ELEVEN
Présentation de la marque 9 ELEVEN
Déposée le 12 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVA CORPORATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 9 ELEVEN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque 9 ELEVEN est expirée depuis le 12 juin 2019.
RIVA CORPORATE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Inscription le 5 juillet 2010 - Renonciation totale n°526763 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05