Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTZ
RITZENTHALER S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
95552252
Date de dépôt :
02/01/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/01/2005

Présentation de la marque QUARTZ

Déposée le 2 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) RITZENTHALER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RITZENTHALER domicilié(e) 23 route de Schwobsheim, 67600 BALDENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 120 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque QUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTZ est expirée depuis le 2 janvier 2005.

RITZENTHALER a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL , AGENCEUR DE SECURITE R RITZENTHALER , KEYRITZ , MODULE BANQUE , TEMPORITZ , TRYPHON , MOBILE POSTE , ATTACHE-CAISSE , UNISPEED , R RITZENTHALER LA SECURITE INTELLIGENTE


RITZENTHALER S.A. (Société anonyme) - 23 route de Schwobsheim, 67600 BALDENHEIM - France - SIREN 916120058


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Inscription le 28 janvier 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°339848 - Publication au BOPI 2002-01-28

Inscription le 16 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°256310 - Publication au BOPI 1998-06-16

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Constructions métalliques temporaires ou non; matériaux de construction métalliques, à l'exception des tuiles; portes, fenêtres et cloisons métalliques blindées, fermetures non électriques de sécurité, notamment de portes et de fenêtres; profilés métalliques; serrures métalliques autres qu'électriques.Fermetures électriques de sécurité, notamment de portes et de fenêtres; lecteurs de cartes à pistes magnétiques; dispositifs réalisant le contrôle d'accès à des enceintes protégées; dispositifs d'ouvertures et de fermetures automatiques électriques; ordinateurs, programmes et mémoires pour ordinateurs, automates, instruments d'alarme en cas d'effraction ou d'incendie; serrures électriques.Constructions non métalliques temporaires ou non; matériaux de construction non métalliques, à l'exception des tuiles, vitrages blindés, verre armé; portes, fenêtres et cloisons non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.