Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARGML www.hallal.mosquee-lyon.org sous le contrôle strict de la Grande Mosquée de Lyon
Association Rituelle de la Grande Mosquée de Lyon

Numéro de dépôt :
4492451
Date de dépôt :
18/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2028
ARGML www.hallal.mosquee-lyon.org sous le contrôle strict de la Grande Mosquée de Lyon de Rituelle de la Grande Mosquée de Lyon

Présentation de la marque ARGML www.hallal.mosquee-lyon.org sous le contrôle strict de la Grande Mosquée de Lyon

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2018 par l'association loi 1901 Rituelle de la Grande Mosquée de Lyon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARGML www.hallal.mosquee-lyon.org sous le contrôle strict de la Grande Mosquée de Lyon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 Rituelle de la Grande Mosquée de Lyon domicilié(e) 146 boulevard Pinel - 69008 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Rituelle de la Grande Mosquée de Lyon, Monsieur KAMEL KABTANE domicilié(e) 146 boulevard Pinel - 69008 - LYON - France.

La marque ARGML www.hallal.mosquee-lyon.org sous le contrôle strict de la Grande Mosquée de Lyon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARGML www.hallal.mosquee-lyon.org sous le contrôle strict de la Grande Mosquée de Lyon arrivera à expiration en date du 18 octobre 2028.

Rituelle de la Grande Mosquée de Lyon a également déposé les autres marques suivantes : ARGML , Association Rituelle de la Grande Mosquée de Lyon


Association Rituelle de la Grande Mosquée de Lyon - 146 boulevard Pinel - 69008 - Lyon - France


Association Rituelle de la Grande Mosquée de Lyon, Monsieur KAMEL KABTANE - 146 boulevard Pinel - 69008 - LYON - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.