Déposée le 13 septembre 1999 par RITUEL EDITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (),
la marque française « RITUEL EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RITUEL EDITIONS domicilié(e) 11 bis Rue du Colisée,75008 PARIS - 75008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RITUEL EDITIONS domicilié(e) 11 bis Rue du Colisée,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque RITUEL EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RITUEL EDITIONS est expirée depuis le 13 septembre 2009.
RITUEL EDITIONS - 11 bis Rue du Colisée,75008 PARIS - 75008 - France
RITUEL EDITIONS - 11 bis Rue du Colisée,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52
Republication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Appareil et instruments scientifiques (autre qu'a usage médical), nautiques, géodesiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, (inspection), de secours, (sauvetage) et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, du son et de l'image, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer appareils et instruments pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, extincteurs. Papier et carton (brut mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), photographies, papeterie, adhesifs pour la papeterie, carte à jouer, caractères d'imprimerie clichés. Services de divertissement et de spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, location d'enregistrements sonores et phonographiques, organisation de concours en matière de divertissement, édition de livres et de revues.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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