Rituals International Trademarks B.V., Société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
99780242
Date de dépôt :
11/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/03/2029
Présentation de la marque RITUALS
Déposée le 11 mars 1999 par la société étrangère Rituals International Trademarks B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « RITUALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-16 du 16 avril 1999.
Le déposant est la société étrangère Rituals International Trademarks B.V domicilié(e) 73 Kalverstraat, 1012 NZ AMSTERDAM - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque RITUALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RITUALS arrivera à expiration en date du 11 mars 2029.
Rituals International Trademarks B.V a également déposé les autres marques suivantes : THE RITUAL OF....
Rituals International Trademarks B.V., Société de droit néerlandais - 73 Kalverstraat, 1012 NZ AMSTERDAM - Pays-Bas
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Inscription le 22 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315786 - Publication au BOPI 2001-02-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40
Renouvellement avec limitation le 25 février 2009 n°2399554 - Publication au BOPI 2009-02-25
Inscription le 13 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397601 - Publication au BOPI 2004-08-13
Inscription le 6 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460099 - Publication au BOPI 2007-09-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2019 n°2709759 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-18
Inscription le 15 mai 2020 - Renonciation partielle n°787123 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-15
Préparations et autres substances pour blanchir ; préparations pour assouplir le linge ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, eau de Cologne, eaux de toilette, parfum pour le corps en atomiseur ; huiles, crèmes et lotions pour la peau, mousse à raser, gel à raser, lotions pré-rasage et après-rasage, talc, préparations pour le bain et la douche ; lotions pour les cheveux, dentifrices ; élixir dentaire non-médicamenteux ; déodorants, produits de toilette contre la transpiration à usage personnel, préparations pour la toilette non-médicamenteuses ; préparations dépilatoires ; préparations non-médicamenteuse pour le massage. Bougies, mèches pour bougies et lampes ; suif, combustibles pour éclairage ; allumettes en papier, cire d'abeille, huiles et cires destinées à l'entretien. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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