Marque enregistrée - Marque en vigueur

SENSITY
M. RITTER PHILIPPE

Numéro de dépôt :
4297453
Date de dépôt :
07/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/09/2026
SENSITY de RITTER PHILIPPE

Présentation de la marque SENSITY

Déposée le 7 septembre 2016 par monsieur RITTER PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SENSITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est monsieur RITTER PHILIPPE domicilié(e) 8 RUE BERLIOZ - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RITTER PHILIPPE domicilié(e) 8 RUE BERLIOZ - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque SENSITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSITY arrivera à expiration en date du 7 septembre 2026.


M. RITTER PHILIPPE - 8 RUE BERLIOZ - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


M. RITTER PHILIPPE - 8 RUE BERLIOZ - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Inscription le 23 août 2017 - Rejet partiel n°706711 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23

Appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).