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Marques déposées par RITTER Gilles
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RL Conception
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RL Conception
RITTER Gilles, agissant au nom et pour le compte de la société RL Conception en cours de formation

Numéro de dépôt :
3173800
Date de dépôt :
11/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
11/07/2012
RL Conception de RITTER Gilles

Présentation de la marque RL Conception

Déposée le 11 juillet 2002 par RITTER Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « RL Conception » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est RITTER Gilles, agissant au nom et pour le compte de la société RL Conception en cours de formation domicilié(e) 17, impasse Plein Soleil,54130 SAINT MAX - 54130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RITTER Gilles domicilié(e) 17, impasse Plein Soleil,54130 SAINT MAX - 54130 - France.

La marque RL Conception a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173800.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RL Conception est expirée depuis le 11 juillet 2012.


RITTER Gilles, agissant au nom et pour le compte de la société RL Conception en cours de formation - 17, impasse Plein Soleil,54130 SAINT MAX - 54130 - France


RITTER Gilles - 17, impasse Plein Soleil,54130 SAINT MAX - 54130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

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