Déposée le 1 juin 1988 par la société RITEPRO CORPORATION Société canadienne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHECK RITE »
Le déposant est la société RITEPRO CORPORATION Société canadienne domicilié(e) 12,200 Albert Hudon Street MONTREAL NORD,Canada (dossier no 2369066) - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2369066) - 75441 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHECK RITE est expirée depuis le 1 juin 2018.
RITEPRO CORPORATION Société canadienne - 12,200 Albert Hudon Street MONTREAL NORD,Canada (dossier no 2369066) - Canada
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2369066) - 75441 - France
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2008 n°2369066 - Publication au BOPI 2008-04-03
Renouvellement sans limitation n°2107487 - Publication au BOPI 1998-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46
Inscription le 9 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296752 - Publication au BOPI 2000-03-09
Inscription le 13 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633248 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13
Clapets de retenue.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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