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Marques déposées par monsieur Ritchy JASAWANT
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Pain Beaujolais Rosette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pain Beaujolais Rosette
M. Ritchy JASAWANT

Numéro de dépôt :
3961064
Date de dépôt :
14/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2022
Pain Beaujolais Rosette de Ritchy JASAWANT

Présentation de la marque Pain Beaujolais Rosette

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2012 par monsieur Ritchy JASAWANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pain Beaujolais Rosette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Ritchy JASAWANT domicilié(e) Convenance, 01 Lotissement Sympa - 97122 - Baie-Mahault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ritchy JASAWANT domicilié(e) Convenance, 01 Lotissement Sympa - 97122 - Baie-Mahault - France.

La marque Pain Beaujolais Rosette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pain Beaujolais Rosette est expirée depuis le 14 novembre 2022.


M. Ritchy JASAWANT - Convenance, 01 Lotissement Sympa - 97122 - Baie-Mahault - France


M. Ritchy JASAWANT - Convenance, 01 Lotissement Sympa - 97122 - Baie-Mahault - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Charcuterie ; salaisons ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas.