Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCHE ROYAL
Monsieur RISTIGUIAN Pascal

Numéro de dépôt :
1503127
Date de dépôt :
08/12/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/1998
MARCHE ROYAL de RISTIGUIAN Pascal

Présentation de la marque MARCHE ROYAL

Déposée le 8 décembre 1988 par monsieur RISTIGUIAN Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARCHE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur RISTIGUIAN Pascal domicilié(e) 6, rue du Parlement Sainte Catherine, 33000 BORDEAUX. - France.

La marque MARCHE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHE ROYAL est expirée depuis le 8 décembre 1998.


Monsieur RISTIGUIAN Pascal - 6, rue du Parlement Sainte Catherine, 33000 BORDEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

épicerie en particulier, fruit et légumes frais, fruits et légumes séchés et conserves, oeufs, produits laitiers, conserves, boissons alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.