Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NAPOLEON SAVEURS PRODUITS DE CORSE
RISSO GILLES
RISSO Sacha

Numéro de dépôt :
3379957
Date de dépôt :
14/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NAPOLEON SAVEURS PRODUITS DE CORSE de RISSO GILLES

Présentation de la marque NAPOLEON SAVEURS PRODUITS DE CORSE

Déposée le 14 septembre 2005 par RISSO GILLES et RISSO Sacha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAPOLEON SAVEURS PRODUITS DE CORSE »

Les déposants sont RISSO GILLES domicilié(e) RESIDENCE “ LE PANORAMIC LETIZIA ”, BAT C, Rue HENRI MAILLOT,20000 AJACCIO - 20000 - France et RISSO Sacha domicilié(e) RESIDENCE “ LE PANORAMIC LETIZIA ”, BAT C, Rue HENRI MAILLOT,20000 AJACCIO - 20000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RISSO Gilles domicilié(e) RESIDENCE “ LE PANORAMIC LETIZIA ”, BAT C, Rue Henri MAILLOT,20000 AJACCIO - 20000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

RISSO GILLES a également déposé les autres marques suivantes : Napoleon , Napoleon


RISSO GILLES - RESIDENCE “ LE PANORAMIC LETIZIA ”, BAT C, Rue HENRI MAILLOT,20000 AJACCIO - 20000 - France

RISSO Sacha - RESIDENCE “ LE PANORAMIC LETIZIA ”, BAT C, Rue HENRI MAILLOT,20000 AJACCIO - 20000 - France


RISSO Gilles - RESIDENCE “ LE PANORAMIC LETIZIA ”, BAT C, Rue Henri MAILLOT,20000 AJACCIO - 20000 - France


Inscription le 4 juillet 2006 - Rejet partiel n°436370 - Publication au BOPI 2006-07-04

Inscription le 4 juillet 2006 - Rejet total n°436377 - Publication au BOPI 2006-07-04

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

– fruits et légumes conservés, séchés et cuits. – gelées, confitures, compotes. – charcuterie. – laits et produits laitiers. – huiles et graisses comestibles. Tous ces produits sont des spécialités issues exclusivement du terroir corse. – thé – farines – pâtisseries. – miel – glaces comestibles. – sel – sauces (condiments) – épices. – biscuiterie – vinaigre. Tous ces produits sont des spécialités issues exclusivement du terroir corse. – eaux minérales et gazeuses. – boissons de fruits et jus de fruits. – sirops et autres préparations pour faire des boissons. limonades – nectars de fruits. – sodas – apéritifs sans alcool. Tous ces produits sont des spécialités issues exclusivement du terroir corse. – boissons alcooliques (à l'exception) des bières) – digestifs (alcools et liqueurs) – vins (à l'exception des champagnes) – spiritueux (à l'exception des cognacs). – extraits ou essences alcooliques. Tous ces produits sont des spécialités issues exclusivement du terroir corse. – organisation de voyages. – réservation de places de voyage. – agences de tourisme. – services de restauration (alimentation). – hébergement temporaire. – services de bars. – services de traiteurs. – services hoteliers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.