Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Napoleon
RISSO gilles
RISSO Sacha Res "Le PANORAMIC LETIZIA" BAT C.

Numéro de dépôt :
3220624
Date de dépôt :
14/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2013
Napoleon de RISSO gilles

Présentation de la marque Napoleon

Déposée le 14 avril 2003 par RISSO gilles et RISSO Sacha Res "Le PANORAMIC LETIZIA" BAT C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Napoleon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Les déposants sont RISSO gilles domicilié(e) 11 Rue Leon FROT,75011 PARIS - 75011 - France et RISSO Sacha Res "Le PANORAMIC LETIZIA" BAT C. domicilié(e) RUE HENRI MAILLOT,20000 AJACCIO - 20000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RISSO gilles domicilié(e) 11 RUE LEON FROT,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque Napoleon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Napoleon est expirée depuis le 14 avril 2013.

RISSO gilles a également déposé les autres marques suivantes : Napoleon


RISSO gilles - 11 Rue Leon FROT,75011 PARIS - 75011 - France

RISSO Sacha Res "Le PANORAMIC LETIZIA" BAT C. - RUE HENRI MAILLOT,20000 AJACCIO - 20000 - France


RISSO gilles - 11 RUE LEON FROT,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

– organisation de voyages. – réservation de places de voyage. – hebérgement temporaire. – services hoteliers. – réservation d'hôtels.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.