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Marques déposées par RISSO gilles
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Napoleon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Napoleon
RISSO gilles
RISSO Sacha

Numéro de dépôt :
3220337
Date de dépôt :
11/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2013
Napoleon de RISSO gilles

Présentation de la marque Napoleon

Déposée le 11 avril 2003 par RISSO gilles et RISSO Sacha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Napoleon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Les déposants sont RISSO gilles domicilié(e) 11 Rue Leon FROT,75011 PARIS - 75011 - France et RISSO Sacha domicilié(e) Res "LE PANORAMIC LETIZIA" BAT C. Rue Henri MAILLOT,20000 AJACCIO - 20000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RISSO gilles domicilié(e) 11 Rue Leon FROT,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque Napoleon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Napoleon est expirée depuis le 11 avril 2013.

RISSO gilles a également déposé les autres marques suivantes : Napoleon


RISSO gilles - 11 Rue Leon FROT,75011 PARIS - 75011 - France

RISSO Sacha - Res "LE PANORAMIC LETIZIA" BAT C. Rue Henri MAILLOT,20000 AJACCIO - 20000 - France


RISSO gilles - 11 Rue Leon FROT,75011 PARIS - 75011 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-33

Inscription le 16 juillet 2003 - retrait partiel n°374071 - Publication au BOPI 2003-07-16

Inscription le 11 août 2003 - retrait partiel n°375537 - Publication au BOPI 2003-08-11

Inscription le 25 septembre 2003 - retrait partiel n°378247 - Publication au BOPI 2003-09-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

– fruits & légumes conservés, séchés et cuits. – gelées. – confitures. – compotes. – laits & produits laitiers. – huiles & graisses comestibles. Tous ces produits sont des spécialités issues exclusivement du terroir corse. – thé. – farines. – pâtisseries. – miel. – glaces comestibles. – sel. – vinaigre. – sauces (condiments). Tous ces produits sont des spécialités issues exclusivement du terroir corse.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.