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Marques déposées par RISSER-MAROIX Colette
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CHATEAU FRANC CAPET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU FRANC CAPET
RISSER-MAROIX Colette

Numéro de dépôt :
1605840
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/06/2020
CHATEAU FRANC CAPET de RISSER-MAROIX Colette

Présentation de la marque CHATEAU FRANC CAPET

Déposée le 8 juin 1990 par RISSER-MAROIX Colette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FRANC CAPET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RISSER-MAROIX Colette domicilié(e) 12 rue Jean de Lafontaine - 31700 - BLAGNAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. RISSER-MAROIX Eric domicilié(e) 3 lieu dit CAPET - 33126 - FRONSAC - France.

La marque CHATEAU FRANC CAPET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU FRANC CAPET est expirée depuis le 8 juin 2020.


RISSER-MAROIX Colette - 12 rue Jean de Lafontaine - 31700 - BLAGNAC - France


M. RISSER-MAROIX Eric - 3 lieu dit CAPET - 33126 - FRONSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2000 n°2171541 - Publication au BOPI 2000-04-19

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2010 n°2433797 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-09

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU FRANC CAPET