Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CASTELMORE
M. rispat Yves

Numéro de dépôt :
4007915
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
01/07/2023
CHATEAU DE CASTELMORE de rispat Yves

Présentation de la marque CHATEAU DE CASTELMORE

Déposée le 1 juillet 2013 par monsieur rispat Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « CHATEAU DE CASTELMORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur rispat Yves domicilié(e) Chateau de Castelmore - 32290 - LUPIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RISPAT Yves domicilié(e) Chateau de Castelmore - 32290 - LUPIAC - France.

La marque CHATEAU DE CASTELMORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CASTELMORE est expirée depuis le 1 juillet 2023.


M. rispat Yves - Chateau de Castelmore - 32290 - LUPIAC - France


M. RISPAT Yves - Chateau de Castelmore - 32290 - LUPIAC - France


Republication pour erratum - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Errata de la publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et du rhum d'appellation d'origine Martinique) vins d'appellation d'origine contrôlée.