Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUMMER SESSION
Association RISING SUNS (association organisée selon la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
3102568
Date de dépôt :
28/05/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2011
SUMMER SESSION de RISING SUNS

Présentation de la marque SUMMER SESSION

Déposée le 28 mai 2001 par l'association loi 1901 RISING SUNS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUMMER SESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 RISING SUNS domicilié(e) 22, rue de Chambord, 67000 STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires - France.

La marque SUMMER SESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUMMER SESSION est expirée depuis le 28 mai 2011.


Association RISING SUNS (association organisée selon la loi de 1901) - 22, rue de Chambord, 67000 STRASBOURG - France


Cabinet MEYER & Partenaires - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Bombes (récipients) métalliques destinées à contenir de la peinture, bouteilles (récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide), capsules de bouteilles métalliques, fermetures de bouteilles métalliques, capsules de bouchage métalliques, anneaux métalliques pour clefs, récipients d'emballage en métal, enseignes en métal, fermetures de récipients (métalliques), récipients métalliques pour le gaz sous pression, bracelets d'identification métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (métalliques), signalisation non lumineuse et non mécanique (métallique). Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, casques audio, disques acoustiques, équipement et appareils pour le traitement de l'information, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, bandes vidéo, cassettes audio, cassettes vidéo, cédéroms, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, dessins animés, tourne-disques, disques optiques, supports de données magnétiques, supports de données optiques, supports d'enregistrements sonores, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, films (pellicules) impressionnés, haut-parleurs, appareils d'intercommunication, jeux vidéo, lecteurs de cassettes, logiciels (programmes enregistrés), lunettes de soleil, microphones, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, porte-voix, appareils de projection, écrans de projection, saphirs de tourne-disques, signalisation lumineuse ou mécanique, tableaux d'affichage électroniques, bras acoustiques pour tourne-disques, régulateurs de vitesse de tourne-disques, tables de mixage audio Matériel pour les artistes, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, autocollants (articles de papeterie), journaux de bandes dessinées, bracelets d'identification en papier ou en matières plastiques, badges en papier ou en matières plastiques, billets (tickets), blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, calendriers, caractères (chiffres et lettres), carnets, cartes, cartes à jouer, chemises pour documents, jetons de contrôle, craie à écrire, crayons, taille-crayons, décalcomanies, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, drapeaux en papier, fournitures pour écrire, écriteaux en papier ou en carton, instruments d'écriture, écussons (cachets en papier), gommes à effacer, produits pour effacer, papier d'emballage, encres, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), essuie-mains en papier, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), feuilles (papeterie), fournitures scolaires, toiles gommées pour la papeterie, représentations graphiques, images, impressions, produits de l'imprimerie, imprimés, matériel d'instruction (à l'exception des appareils), journaux, papier à lettres, livres, marques pour livres, livrets, manuels, palettes pour peintres, articles de papeterie, rouleaux de papier (papeterie), pastels (crayons), brosses pour peintres, rouleaux de peintres en bâtiment, boîtes de peinture (matériel scolaire), fournitures pour artistes peintres et dessinateurs graphiques, peintures (tableaux) encadrées ou non, photographies, pinceaux, pistolets pour le tracé des courbes, planches à dessin, matières plastiques pour le modelage, porte-plume, plumes (articles de bureau), plumes à dessin, pochoirs, presse-papiers, programmes (publications), prospectus, publications, règles à dessiner, revues (périodiques), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sous-main, stylos, linge de table en papier. Vêtements, chaussures, chapellerie, anoraks, caleçons de bain, maillots de bain, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), barrettes (bonnets), bérets, bermudas, blousons, body (justaucorps), bonneterie, bonnets, bottes, bottines, bretelles, brodequins, caleçons, calottes, casquettes, ceintures (habillement), châles, chandails, chapeaux, chaussettes, fixe-chaussettes, chaussons, chaussures de sport, chemises, chemisettes, combinaisons (vêtements), lingerie de corps, costumes, costumes de mascarade, couvre-oreilles (habillement), cravates, dessous (sous-vêtements), débardeurs, écharpes, espadrilles, foulards, gants (habillement), gilets, imperméables, jeans (vêtements), jupes, maillots, manteaux, mitaines, paletots, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, pélerines, pelisses, pull-overs, pyjamas, polos, robes, robes de chambre, sandales, semelles, slips, souliers, shorts, survêtements, tee-shirts, sweatshirts, tricots (vêtements), vareuses, vestes, vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir, visières (chapellerie). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), direction professionnelle des affaires artistiques, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, conseils en organisation et direction des affaires artistiques, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, publicité, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, organisation de concours (publicité ou promotion des ventes), gestion de sites Internet marchands pour l'information, la publicité et la promotion de produits et services, services de commande à distance par réseaux Internet, Intranet et Extranet. Télécommunications, agences d'informations artistiques (nouvelles), communications par terminaux d'ordinateurs, émissions radiophoniques, émissions télévisées, messagerie électronique, transmission de messages, d'informations et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations par réseaux Internet, Intranet et Extranet, services transmission d'informations en ligne, services interactifs informatiques de transmission d'informations, transmission d'informations provenant d'une banque de données informatique, services internationaux de transmission de données entre systèmes informatiques mis en réseau. Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, informations en matière de transport, réservation de places de voyage, réservation pour le transport, transport de voyageurs. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services d'artistes de spectacles, production de films sur bandes vidéo, camps (stages) de perfectionnement sportif et artistique, services de camps de vacances (divertissement), location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation de concours (éducation ou divertissement), location de décors de spectacles, services de discothèques, organisation de concerts, informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores et vidéos, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, formation pratique (démonstration), organisation et conduite de festivals, publication de livres, de journaux et de revues, location d'appareils audio, location d'appareils d'éclairage pour les décors de spectacles, location d'appareils et accessoires pour les spectacles, services de loisirs, organisation de loteries, music-hall, services d'orchestres, organisation de bals, organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation et conduite d'ateliers de formation, montage de programmes radiophoniques et de télévision, publication de textes (autres que textes publicitaires), rédaction de scénarios, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, production de spectacles, représentation de spectacles, services de studios d'enregistrement, location de cédéroms, prêt de cédéroms, organisation de spectacles de danses, services de disques-jockeys. Services de dessinateurs d'arts graphiques, bureaux de rédaction, photographie, reportages photographiques, consultation en matière de sécurité, élaboration et réalisation de sites Internet.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.