Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDICATIF
RISCHMANN Jean - Gérard

Numéro de dépôt :
1576441
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
08/02/2000
INDICATIF de RISCHMANN Jean - Gérard

Présentation de la marque INDICATIF

Déposée le 8 février 1990 par RISCHMANN Jean - Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « INDICATIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RISCHMANN Jean - Gérard, domicilié(e) 3 Rue BASSE ST. JEAN, 49230 MONTFAUCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOSSARD Daniel - France.

La marque INDICATIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDICATIF est expirée depuis le 8 février 2000.

RISCHMANN Jean - Gérard a également déposé les autres marques suivantes : NO BOYS , BABYTRAM , ANY-LINE


RISCHMANN Jean - Gérard - 3 Rue BASSE ST. JEAN, 49230 MONTFAUCON - France


Monsieur BOSSARD Daniel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

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