Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ANY-LINE
Numéro de dépôt :
1576442
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
08/02/2000
Présentation de la marque ANY-LINE
Déposée le 8 février 1990 par RISCHMANN Jean - Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ANY-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ANY-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANY-LINE est expirée depuis le 8 février 2000.
RISCHMANN Jean - Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31