Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAUVETTE PARIS
Mle RISCHETTE Claire

Numéro de dépôt :
4026320
Date de dépôt :
11/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/08/2023
FAUVETTE PARIS de RISCHETTE Claire

Présentation de la marque FAUVETTE PARIS

Déposée le 11 août 2013 par mademoiselle RISCHETTE Claire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FAUVETTE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est mademoiselle RISCHETTE Claire domicilié(e) 20 rue CROZATIER - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FAUVETTE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAUVETTE PARIS est expirée depuis le 11 août 2023.


Mle RISCHETTE Claire - 20 rue CROZATIER - 75012 - PARIS - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780315 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.