Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE COUCHES-CULOTTES
Risa SASANO

Numéro de dépôt :
3797685
Date de dépôt :
16/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2021
PRINCE COUCHES-CULOTTES de Risa SASANO

Présentation de la marque PRINCE COUCHES-CULOTTES

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2011 par Risa SASANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRINCE COUCHES-CULOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est Risa SASANO domicilié(e) 11 Rue Herve Faye - 36000 - Chateauroux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Risa SASANO domicilié(e) 11 Rue Herve Faye - 36000 - Chateauroux - France.

La marque PRINCE COUCHES-CULOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE COUCHES-CULOTTES est expirée depuis le 16 janvier 2021.

Risa SASANO a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DIAPERS


Risa SASANO - 11 Rue Herve Faye - 36000 - Chateauroux - France


Risa SASANO - 11 Rue Herve Faye - 36000 - Chateauroux - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).