Déposée par voie électronique le 26 mars 2019 par RIRE ET CHANSONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 100% SKETCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-16 du 19 avril 2019.
Le déposant est RIRE ET CHANSONS domicilié(e) 22 rue Boileau - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Madame Audrey LACHAUD domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque 100% SKETCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4537358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIRE ET CHANSONS - 22 rue Boileau - 75016 - PARIS - France
IPSILON, Madame Audrey LACHAUD - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16
Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage, la diffusion, la récupération, la transmission ou la reproduction de sons, d'images, de textes, d'informations, de données et codes informatiques ; périphériques d’ordinateurs, les cartes à mémoire ou à microprocesseur et les terminaux informatiques, télématiques, multimédias et téléphoniques notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet); modems ; appareils et instruments audiovisuels ; téléviseurs ; magnétophones ; magnétoscopes ; appareils de radio ; vidéoprojecteurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; supports d'enregistrement numériques ; applications mobiles ; musique numérique téléchargeable ; publications électroniques téléchargeables ; films (pellicules) impressionnés ; bandes vidéo ; cartouches de jeux vidéo ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts (audio-vidéo) ; fichiers de musique, sons, images, textes, signaux, informations et données téléchargeables en ligne par réseau de télécommunication (Internet) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; logiciels ; logiciels de jeux (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication, de radiomessagerie, de radiotéléphonie et d'enseignement ; téléphones y compris téléphones portables ; appareils de radiomessagerie ; appareils et instruments de télécommunications ; appareils et instruments de communications ; bloc-notes électroniques ; programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne ; dispositifs Internet (logiciels) ; équipement pour le traitement de l'information, à savoir de l'écrit, de l'image, de la voix et des données ; installations de transmission par satellites, équipements de faisceaux hertziens, multiplex téléphoniques et télégraphiques, réseaux terrestres et spatiaux ; réseaux câblés, réseaux locaux, systèmes de terminaison de lignes de télécommunication ; radiotéléphones, répondeurs téléphoniques, enregistreurs téléphoniques ; téléphones cellulaires ; relais de téléphonie cellulaire ; batteries électriques, écouteurs, chargeurs pour téléphone portables, étuis pour téléphones portables ; boîtiers et parties de boîtiers pour téléphones portables ; articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, verres de lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; produits de l'imprimerie ; livres ; livres illustrés ; journaux de bandes dessinées ; dessins ; journaux ; magazines ; revues ; périodiques ; planches (gravures) ; tickets (billets) ; écriteaux en papier et en carton ; affiches ; cartes postales ; almanachs ; brochures ; catalogues ; calendrier ; cartes de visite ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; enveloppes (papeterie) ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; taille-crayons ; coupepapiers ; instruments d'écriture ; gommes à effacer ; classeurs (articles de bureau) ; agendas (articles de bureau) ; chemises pour documents ; albums ; planches à dessin ; bloc-notes ; sous-main ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; trousses à dessin ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs ; sachets et pochettes ; papier pour l'emballage ;
Publicité ; services de publicité en ligne et par correspondance ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques à savoir gestion de supports publicitaires ou informatifs (régie publicitaire) ; parrainage publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; diffusion de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; régie publicitaire ; services de recueil et de systématisation de données, de musiques, de sons, d'images, de textes, de signaux, d'informations dans un fichier central ;
Télécommunication. Diffusion de programmes de radio et de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de transmission électronique de données d'images, de sons, de vidéos et de documents ; services de diffusion de musique, sons, images, textes, signaux, informations et codes par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et de tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; messagerie électronique ; services de connexion et de fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communication pour la transmission ou la réception de données, de sons, de musique, de vidéos et de documents multimédia ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communication électronique) ; location d'appareils de télécommunication, communication par terminal d'ordinateur ; radiotéléphonie mobile ; fournitures d'accès par voie de télécommunication à des contenus vidéo et audio fournis par un service en ligne de vidéo à la demande ; diffusion en continu de contenus audio et vidéo sur internet ; agences de presse ;
éducation ; formation ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; activités sportives et culturelles ; production de programmes radiophoniques et de télévision ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestres et de music-hall ; représentations théâtrales ; production, organisation et représentation de spectacles ; organisation, production, présentation et animations de tournées, festivals, concerts de musiques manifestations et représentations musicales et culturelles ; production de jeux radiophoniques ou télévisés ; édition de livres, revues, journaux ; production de films ; organisation de concours en matière d'éducation ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de boîtes de nuit et de discothèques (divertissement) ; publication en ligne sur un réseau informatique de programmes radiophoniques et de télévision ; services de clubs en matière de divertissement y compris services de clubs rendus en ligne sur un réseau informatique. Prêts de livres. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de cérémonies de remises de prix en matière d'éducation et de divertissement ; services de disc-jockeys ; production et édition de musique et de vidéos.
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