Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BERNARD PROPRETE
Numéro de dépôt :
1505843
Date de dépôt :
26/11/1987
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
26/11/1997
Présentation de la marque BERNARD PROPRETE
Déposée le 26 novembre 1987 par RIQUELME BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « BERNARD PROPRETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BERNARD PROPRETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNARD PROPRETE est expirée depuis le 26 novembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23