Déposée le 27 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) RIPPOZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RACLETTE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-49 du 5 décembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIPPOZ domicilié(e) Z.I. de Bellevue SAINT AGATHON, 22202 GUINGAMP CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 720 158 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIPPOZ S.A. - France.
La marque RACLETTE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIPPOZ S.A. - Z.I. de Bellevue SAINT AGATHON, 22202 GUINGAMP CEDEX - France - SIREN 326720158
RIPPOZ S.A. - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15
Inscription le 11 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356871 - Publication au BOPI 2002-10-11
Inscription le 4 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433106 - Publication au BOPI 2006-05-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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