Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RACLETTE GOURMANDE
RIPPOZ S.A.

Numéro de dépôt :
97702213
Date de dépôt :
27/10/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2007

Présentation de la marque RACLETTE GOURMANDE

Déposée le 27 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) RIPPOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RACLETTE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIPPOZ domicilié(e) Z.I. de Bellevue SAINT AGATHON, 22202 GUINGAMP CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 720 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIPPOZ S.A. - France.

La marque RACLETTE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RACLETTE GOURMANDE est expirée depuis le 27 octobre 2007.

RIPPOZ a également déposé les autres marques suivantes : EMMENTAL SAVEURS , FONTANETTE , R , CHAMPCOEUR


RIPPOZ S.A. - Z.I. de Bellevue SAINT AGATHON, 22202 GUINGAMP CEDEX - France - SIREN 326720158


RIPPOZ S.A. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Inscription le 11 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356871 - Publication au BOPI 2002-10-11

Inscription le 4 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433106 - Publication au BOPI 2006-05-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.