Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CARTEL
RIPPERT Michel, Clos Bernard, 5, rue Paul Aubert, 13160 CHATEAURENARD. VIGNAUD Marius, Quartier les Lonnes, 13160 CHATEAURENARD.

Numéro de dépôt :
1279849
Date de dépôt :
02/12/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/1993

Présentation de la marque LE CARTEL

Déposée le 2 décembre 1983 par RIPPERT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CARTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RIPPERT Michel, Clos Bernard, 5, rue Paul Aubert, 13160 CHATEAURENARD. VIGNAUD Marius, Quartier les Lonnes, 13160 CHATEAURENARD. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque LE CARTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARTEL est expirée depuis le 2 décembre 1993.


RIPPERT Michel, Clos Bernard, 5, rue Paul Aubert, 13160 CHATEAURENARD. VIGNAUD Marius, Quartier les Lonnes, 13160 CHATEAURENARD. - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Fruits et légumes frais.Transport.Expédition. Courtage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.