Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

KANA
RIPOLL PHILIPPE
ROMIJN ARTHUR
DESSAGNE MATHIAS
BERTUZZI ALEXANDRE

Numéro de dépôt :
99790171
Date de dépôt :
26/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque KANA

Déposée le 26 avril 1999 par RIPOLL PHILIPPE, ROMIJN ARTHUR, DESSAGNE MATHIAS, BERTUZZI ALEXANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KANA »

Les déposants sont RIPOLL PHILIPPE, domicilié(e) 2, Impasse François Villon, 66350 TOULOUGES - France, ROMIJN ARTHUR, domicilié(e) 11, rue des Clogs, 75018 PARIS - France, DESSAGNE MATHIAS, domicilié(e) 47, rue LACROIX, 75017 PARIS - France, BERTUZZI ALEXANDRE, domicilié(e) 23, rue FRIANT, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAMA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41


RIPOLL PHILIPPE - 2, Impasse François Villon, 66350 TOULOUGES - France

ROMIJN ARTHUR - 11, rue des Clogs, 75018 PARIS - France

DESSAGNE MATHIAS - 47, rue LACROIX, 75017 PARIS - France

BERTUZZI ALEXANDRE - 23, rue FRIANT, 75014 PARIS - France


PAMA - France


Inscription le 14 août 2000 - Rejet total n°305514 - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 2000-08-14

- support d'enregistrement magnétique et numérique - vêtement, chapellerie et chaussures - service d'artistes de spectacle, production de spectacles et de musique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.