Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANAÉ
RIPOCHE Patrice

Numéro de dépôt :
99818547
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2009

Présentation de la marque DANAÉ

Déposée le 14 octobre 1999 par RIPOCHE Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DANAÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est RIPOCHE Patrice, domicilié(e) 2 rue DANAE, 44470 CARQUEFOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIPOCHE Patrice - France.

La marque DANAÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818547.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANAÉ est expirée depuis le 14 octobre 2009.

RIPOCHE Patrice a également déposé les autres marques suivantes : POLYERT , POLYERT


RIPOCHE Patrice - 2 rue DANAE, 44470 CARQUEFOU - France


RIPOCHE Patrice - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

* meubles - glaces - cadres * ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine - pots épices - théières - bols beurriers - pots ustensiles - tasses plats - tabliers - gants - maniques pendules - accroches torchon - plateau. Verreries - céramiques : - vase en verre - coupelles soliflors - cloches - vase en céramiques - caches pots * fleurs artificielles * jeux - jouets - décorations pour arbres de Noëls.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].