Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT JONQUA
Monsieur RIPES Georges

Numéro de dépôt :
3173386
Date de dépôt :
28/06/2002
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
28/06/2012
CHATEAU HAUT JONQUA de RIPES Georges

Présentation de la marque CHATEAU HAUT JONQUA

Déposée le 28 juin 2002 par monsieur RIPES Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT JONQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est monsieur RIPES Georges domicilié(e) Château Haut Jonqua,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RIPES Georges domicilié(e) Château Haut Jonqua,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France.

La marque CHATEAU HAUT JONQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT JONQUA est expirée depuis le 28 juin 2012.


Monsieur RIPES Georges - Château Haut Jonqua,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France


Monsieur RIPES Georges - Château Haut Jonqua,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France


Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436495 - Publication au BOPI 2006-07-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée « château haut jonqua »