Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU FORBIN DE JANSON
RIPERT SOLANGE

Numéro de dépôt :
1526162
Date de dépôt :
21/04/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2009

Présentation de la marque CHATEAU FORBIN DE JANSON

Déposée le 21 avril 1989 par RIPERT SOLANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FORBIN DE JANSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RIPERT SOLANGE, domicilié(e) les jardinettes, 84530 villelaure (dossier no 2139539) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RIPERT SOLANGE domicilié(e) (dossier no 2139539) - France.

La marque CHATEAU FORBIN DE JANSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU FORBIN DE JANSON est expirée depuis le 21 avril 2009.

RIPERT SOLANGE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FORBIN DE JANSON


RIPERT SOLANGE - les jardinettes, 84530 villelaure (dossier no 2139539) - France


RIPERT SOLANGE - (dossier no 2139539) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 1999 n°2139539 - Publication au BOPI 1999-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Inscription le 31 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°275041 - Publication au BOPI 1999-03-31

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU FORBIN DE JANSON