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Marques déposées par madame RIPERT SOLANGE LUCIE LOUISE
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DOMAINE DES Jardinettes
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES Jardinettes
Mme RIPERT SOLANGE LUCIE LOUISE

Numéro de dépôt :
3053645
Date de dépôt :
21/09/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2030

Présentation de la marque DOMAINE DES Jardinettes

Déposée le 21 septembre 2000 par madame RIPERT SOLANGE LUCIE LOUISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES Jardinettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est madame RIPERT SOLANGE LUCIE LOUISE domicilié(e) 635 ROUTE DE PERTUIS - 84530 - VILLELAURE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme RIPERT SOLANGE domicilié(e) 635 ROUTE DE PERTUIS - 84530 - VILLELAURE - France.

La marque DOMAINE DES Jardinettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES Jardinettes arrivera à expiration en date du 21 septembre 2030.


Mme RIPERT SOLANGE LUCIE LOUISE - 635 ROUTE DE PERTUIS - 84530 - VILLELAURE - France


Mme RIPERT SOLANGE - 635 ROUTE DE PERTUIS - 84530 - VILLELAURE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2010 n°2439809 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-06

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2020 n°2744579 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-02

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine des Jardinettes.