Déposée le 27 septembre 2002 par monsieur RIPERT mICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « DELTAPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est monsieur RIPERT mICHEL domicilié(e) route de Tavel,30131 PUJAUT - 30131 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr RIPERT Michel domicilié(e) route de Tavel,30131 PUJAUT - 30131 - France.
La marque DELTAPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTAPACK est expirée depuis le 27 septembre 2012.
Mr RIPERT mICHEL - route de Tavel,30131 PUJAUT - 30131 - France
Mr RIPERT Michel - route de Tavel,30131 PUJAUT - 30131 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Papiers pour l'emballage cartonnages adhésifs pour l'emballage (matières collantes) pellicule en matière plastique pour l'emballage feuilles bullées en matière plastique pour l'emballage et le conditionnement impression sur papier, carton, plastique emballage et entreposage de marchandises
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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