Déposée le 18 mars 1996 par RIPA Jean-Michel et DE ROUET Marina
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOP BEBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-17 du 26 avril 1996.
Les déposants sont RIPA Jean-Michel, domicilié(e) demeurant 22, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et DE ROUET Marina, domicilié(e) demeurant 8bis, rue Augereau, 75007 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.
La marque TOP BEBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIPA Jean-Michel - demeurant 22, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France
DE ROUET Marina - demeurant 8bis, rue Augereau, 75007 PARIS - France
Cabinet LOYER - France
Inscription le 12 août 1997 - Rejet partiel n°241452 - Publication au BOPI 1997-08-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40
Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17
Photographies, cartes à jouer, clichés. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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