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Marques déposées par madame Rioux Sampré isabelle
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ARTPARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTPARIS
Mme Rioux Sampré isabelle

Numéro de dépôt :
3918631
Date de dépôt :
08/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/05/2022
ARTPARIS de Rioux Sampré isabelle

Présentation de la marque ARTPARIS

Déposée le 8 mai 2012 par madame Rioux Sampré isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTPARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est madame Rioux Sampré isabelle domicilié(e) 22 rue vaugelas - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Rioux Sampré isabelle domicilié(e) 22 rue vaugelas - 75015 - PARIS - France.

La marque ARTPARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTPARIS est expirée depuis le 8 mai 2022.


Mme Rioux Sampré isabelle - 22 rue vaugelas - 75015 - PARIS - France


Mme Rioux Sampré isabelle - 22 rue vaugelas - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.