Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIOUSSET
/
DOMAINE BELLEVISTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BELLEVISTE
SARL RIOUSSET

Numéro de dépôt :
4093597
Date de dépôt :
16/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/05/2024
DOMAINE BELLEVISTE de RIOUSSET

Présentation de la marque DOMAINE BELLEVISTE

Déposée le 16 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE BELLEVISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIOUSSET domicilié(e) Mas Cavalier Nord, Route des Baux - 13910 - MAILLANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 864 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL RIOUSSET domicilié(e) Mas Cavalier Nord, Route des Baux - 13910 - MAILLANE - France.

La marque DOMAINE BELLEVISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BELLEVISTE est expirée depuis le 16 mai 2024.


SARL RIOUSSET - Mas Cavalier Nord, Route des Baux - 13910 - MAILLANE - France - SIREN 421864612


SARL RIOUSSET - Mas Cavalier Nord, Route des Baux - 13910 - MAILLANE - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648714 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas.