Marque expirée - Marque en non vigueur

ULTIMATE SPORT SUSPENSION
RIOU Serge

Numéro de dépôt :
97695049
Date de dépôt :
10/09/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2017

Présentation de la marque ULTIMATE SPORT SUSPENSION

Déposée le 10 septembre 1997 par RIOU Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ULTIMATE SPORT SUSPENSION »

Le déposant est RIOU Serge domicilié(e) 8 rue du Stade,26600 LA ROCHE DE GLUN (dossier no 2348379) - 26600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2348379) - 74008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ULTIMATE SPORT SUSPENSION est expirée depuis le 10 septembre 2017.


RIOU Serge - 8 rue du Stade,26600 LA ROCHE DE GLUN (dossier no 2348379) - 26600 - France


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2348379) - 74008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 2007 n°2348379 - Publication au BOPI 2007-08-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Ensembles pour suspension des véhicules terrestres à moteur, amortisseurs, ressorts, ressorts d'abaissement