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Marques déposées par monsieur RIOU SEBASTIEN
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BASY création
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASY création
M. RIOU SEBASTIEN
M. MAINARD BRUNO
M. GIBOUIN ARNAUD
M. TAUGOURDEAU YAN

Numéro de dépôt :
4001412
Date de dépôt :
27/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/04/2023
BASY création de RIOU SEBASTIEN

Présentation de la marque BASY création

Déposée le 27 avril 2013 par monsieur RIOU SEBASTIEN, monsieur MAINARD BRUNO, monsieur GIBOUIN ARNAUD, monsieur TAUGOURDEAU YAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BASY création » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Les déposants sont monsieur RIOU SEBASTIEN domicilié(e) 7 rue des canes, MONSANSON - 17600 - LE GUA - France, monsieur MAINARD BRUNO domicilié(e) 25 rue des vagues - 17340 - CHATELAILLONS PLAGES - France, monsieur GIBOUIN ARNAUD domicilié(e) 2 chemin du pigeonnier, ARTOUAN - 17320 - ST JUST LUZAC - France, monsieur TAUGOURDEAU YAN domicilié(e) 46 rue du plat d'étain - 17250 - ST SULPICE D'ARNOULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RIOU Sébastien domicilié(e) 7 rue des canes, MONSANSON - 17600 - LE GUA - France.

La marque BASY création a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASY création est expirée depuis le 27 avril 2023.


M. RIOU SEBASTIEN - 7 rue des canes, MONSANSON - 17600 - LE GUA - France

M. MAINARD BRUNO - 25 rue des vagues - 17340 - CHATELAILLONS PLAGES - France

M. GIBOUIN ARNAUD - 2 chemin du pigeonnier, ARTOUAN - 17320 - ST JUST LUZAC - France

M. TAUGOURDEAU YAN - 46 rue du plat d'étain - 17250 - ST SULPICE D'ARNOULT - France


M. RIOU Sébastien - 7 rue des canes, MONSANSON - 17600 - LE GUA - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles.