Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSEINTER
RIOU Ronan

Numéro de dépôt :
95598606
Date de dépôt :
17/11/1995
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
17/11/2005

Présentation de la marque ROSEINTER

Déposée le 17 novembre 1995 par RIOU Ronan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « ROSEINTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est RIOU Ronan, domicilié(e) 1190 Route de Théven -COZ, 29250 SANTEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIOU RONAN - France.

La marque ROSEINTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598606.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSEINTER est expirée depuis le 17 novembre 2005.

RIOU Ronan a également déposé les autres marques suivantes : BretonG


RIOU Ronan - 1190 Route de Théven -COZ, 29250 SANTEC - France


RIOU RONAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Produits agricoles horticoles forestiers ni préparés, ni transformés; graines (semences). Animaux vivants fruits et légumes frais semences plantes et fleurs naturelles - Aliments pour les animaux malt