Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K'PER
RIOU-RAULT ISABELLE

Numéro de dépôt :
3310577
Date de dépôt :
27/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2014
K\'PER de RIOU-RAULT ISABELLE

Présentation de la marque K'PER

Déposée le 27 août 2004 par RIOU-RAULT ISABELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K'PER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 13 novembre 2024.

Le déposant est RIOU-RAULT ISABELLE domicilié(e) 180 IMPASSE ROMAIN ROLLAND,83136 GAREOULT - 83136 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIOU-RAULT ISABELLE domicilié(e) 180 IMPASSE ROMAIN ROLLAND,83136 GAREOULT - 83136 - France.

La marque K'PER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310577.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K'PER est expirée depuis le 27 août 2014.


RIOU-RAULT ISABELLE - 180 IMPASSE ROMAIN ROLLAND,83136 GAREOULT - 83136 - France


RIOU-RAULT ISABELLE - 180 IMPASSE ROMAIN ROLLAND,83136 GAREOULT - 83136 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-41

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07

Republication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Bâches de protection. Sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. Vêtements et chaussures : Chemises, ceintures, gants (habillement), foulards, cravates, chaussons, chaussettes, chaussures de plage, de ski, de sport, sous-vêtements. Jeux, jouets, décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de noël en matières plastiques, planches à voile ou de surf, raquettes à neige, skis, balles ou ballons de jeu.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].