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Marques déposées par Riou Marie Paule
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Bass Koutur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bass Koutur
Riou Marie Paule

Numéro de dépôt :
3817095
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2021
Bass Koutur de Riou Marie Paule

Présentation de la marque Bass Koutur

Déposée le 22 mars 2011 par Riou Marie Paule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bass Koutur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est Riou Marie Paule domicilié(e) 17 rue des Jardins - 26150 - DIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Riou Marie Paule domicilié(e) 17 rue des Jardins - 26150 - DIE - France.

La marque Bass Koutur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bass Koutur est expirée depuis le 22 mars 2021.


Riou Marie Paule - 17 rue des Jardins - 26150 - DIE - France


Riou Marie Paule - 17 rue des Jardins - 26150 - DIE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566224 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03

Activités culturelles. Organisation et conduite de conférences, organisation d'exposition a buts culturels ou éducatifs, organisation de spectacle vivant.