Déposée le 22 janvier 1993 par RIOU Jean et MENARD Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANTES & SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-10 du 12 mars 1993.
Les déposants sont RIOU Jean, domicilié(e) 111 avenue Foch, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France et MENARD Daniel, domicilié(e) 34 rue Pierre Dulac, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.
La marque PLANTES & SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452172.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIOU Jean - 111 avenue Foch, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France
MENARD Daniel - 34 rue Pierre Dulac, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France
CABINET MOUTARD - France
Inscription le 13 août 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162091 - Publication au BOPI 1993-08-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-39
Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10
Savons, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, tous ces produits étant à usage médical et fabriqués sous contrôle médical Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à usage médical et fabriqués sous contrôle médical; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical; emplâtres et matériel pour pansements à usage médical et fabriqués sous contrôle médical; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical et fabriqués sous contrôle médical.Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, tous ces produits étant à usage médical et fabriqués sous contrôle médical.Publicité et affaires
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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