Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BURLE
RIOU Dominique
VIGNAL Delphine

Numéro de dépôt :
3104854
Date de dépôt :
12/06/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2011

Présentation de la marque LA BURLE

Déposée le 12 juin 2001 par RIOU Dominique et VIGNAL Delphine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BURLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Les déposants sont RIOU Dominique, domicilié(e) La Gare, 07310 ARCENS - France et VIGNAL Delphine, domicilié(e) 49 Avenue de Verdun, 69630 CHAPONOST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique RIOU - France.

La marque LA BURLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BURLE est expirée depuis le 12 juin 2011.

RIOU Dominique a également déposé les autres marques suivantes : L ARDECHE EN FRIANDISES


RIOU Dominique - La Gare, 07310 ARCENS - France

VIGNAL Delphine - 49 Avenue de Verdun, 69630 CHAPONOST - France


Dominique RIOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Extraits de viandes fruits et légumes conservés séchés et cuits, saucissons, Jambon, gelées, confitures, compotes, Café, thé, cacao, sucre, pain, pâtisserie et confiserie, chocolat, miel, glace comestible, Boissons alcooliques (à l'exception des bières) liqueurs, liqueurs à base de plantes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.