Déposée le 22 mai 2003 par RIOU Dominique et LE BON Florence
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L ARDECHE EN FRIANDISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Les déposants sont RIOU Dominique domicilié(e) Lieu dit La Gare,07310 ARCENS - 07310 - France et LE BON Florence domicilié(e) Bouillac,07310 ST MARTIN DE VALAMAS - 07310 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIOU DOMINIQUE domicilié(e) Lieu dit LA GARE,07310 ARCENS - 07310 - France.
La marque L ARDECHE EN FRIANDISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ARDECHE EN FRIANDISES est expirée depuis le 22 mai 2013.
RIOU Dominique - Lieu dit La Gare,07310 ARCENS - 07310 - France
LE BON Florence - Bouillac,07310 ST MARTIN DE VALAMAS - 07310 - France
RIOU DOMINIQUE - Lieu dit LA GARE,07310 ARCENS - 07310 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Viande, poisson, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages), fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Picodon de l'Ardèche ”, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de melasse, levure, poudre pour lever, sel, moutarde, vinaigre sauces (condiments), épices glace à rafraîchir. Bières, eau minérales et gazeuses autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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