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Marques déposées par RIOU Dominique - "CHOCOLATIER"
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L'ARDÈCHE EN FRIANDISES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ARDÈCHE EN FRIANDISES
RIOU Dominique - "CHOCOLATIER"
VIGNAL Delphine -

Numéro de dépôt :
3161154
Date de dépôt :
24/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
L\'ARDÈCHE EN FRIANDISES de RIOU Dominique - \

Présentation de la marque L'ARDÈCHE EN FRIANDISES

Déposée le 24 avril 2002 par RIOU Dominique - "CHOCOLATIER" et VIGNAL Delphine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « L'ARDÈCHE EN FRIANDISES »

Les déposants sont RIOU Dominique - "CHOCOLATIER" domicilié(e) la gare,07310 ARCENS - 07310 - France et VIGNAL Delphine - domicilié(e) 49 Avenue de Verdun,69630 CHAPONOST - 69630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR RIOU Dominique "Chocolatier" domicilié(e) LA GARE,07310 ARCENS - 07310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32


RIOU Dominique - "CHOCOLATIER" - la gare,07310 ARCENS - 07310 - France

VIGNAL Delphine - - 49 Avenue de Verdun,69630 CHAPONOST - 69630 - France


MR RIOU Dominique "Chocolatier" - LA GARE,07310 ARCENS - 07310 - France


Inscription le 11 août 2003 - Rejet total n°375458 - Publication au BOPI 2003-08-11

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

- Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boisson de fruits et jus de fruits sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.