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Marques déposées par RIOU ARMELLE
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FACTUEL DES FAITS DES IDEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACTUEL DES FAITS DES IDEES
RIOU ARMELLE

Numéro de dépôt :
3804036
Date de dépôt :
04/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2021
FACTUEL DES FAITS DES IDEES de RIOU ARMELLE

Présentation de la marque FACTUEL DES FAITS DES IDEES

Déposée le 4 février 2011 par RIOU ARMELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACTUEL DES FAITS DES IDEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est RIOU ARMELLE domicilié(e) 48 ROUTE DE MENTHON - 74290 - VEYRIER-DU-LAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIOU ARMELLE domicilié(e) 48 ROUTE DE MENTHON - 74290 - VEYRIER-DU-LAC - France.

La marque FACTUEL DES FAITS DES IDEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTUEL DES FAITS DES IDEES est expirée depuis le 4 février 2021.

RIOU ARMELLE a également déposé les autres marques suivantes : M MENTAL'O , MENTAL'O Rafraîchissant pour votre avenir


RIOU ARMELLE - 48 ROUTE DE MENTHON - 74290 - VEYRIER-DU-LAC - France


RIOU ARMELLE - 48 ROUTE DE MENTHON - 74290 - VEYRIER-DU-LAC - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 5 juin 2019 - Concession de licence n°758278 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-05

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.