Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROCHEBRUNE
M. Riou (André, Jean)

Numéro de dépôt :
961735
Date de dépôt :
30/08/1973
Lieu de dépôt :
Annecy

Présentation de la marque ROCHEBRUNE

Déposée le 30 août 1973 par monsieur Riou (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Annecy), la marque française « ROCHEBRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Riou (André domicilié(e) Domaine de la Jonquière, Annecy-le-Vieux (Haute-Savoie). - France.

La marque ROCHEBRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 28

Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque ROCHEBRUNE est expirée depuis le 30 août 1983.

Riou (André a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE RIOU "L'IMMOBILIER - SECURITE"


M. Riou (André, Jean) - Domaine de la Jonquière, Annecy-le-Vieux (Haute-Savoie). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Matériaux de construction;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées;jeux;jouets;articles de sport.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].