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Marques déposées par madame Riou-Amoros Jacqueline Renée
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AU SOLEIL DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU SOLEIL DE PROVENCE
Madame Riou-Amoros Jacqueline Renée

Numéro de dépôt :
1490335
Date de dépôt :
16/03/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/1998

Présentation de la marque AU SOLEIL DE PROVENCE

Déposée le 16 mars 1988 par madame Riou-Amoros Jacqueline Renée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AU SOLEIL DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Riou-Amoros Jacqueline Renée domicilié(e) 13, rue Vincent d'Indy, 13200 ARLES. - France.

La marque AU SOLEIL DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU SOLEIL DE PROVENCE est expirée depuis le 16 mars 1998.


Madame Riou-Amoros Jacqueline Renée - 13, rue Vincent d'Indy, 13200 ARLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué);peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, Santons en terre cuite, peints ou non ou habillés.Objets en terre cuite.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.