DOMAINE DU HAUT-BOUILLET
Présentation de la marque DOMAINE DU HAUT-BOUILLET
Déposée le 17 juillet 1985 par RIOS Marie-josé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU HAUT-BOUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU HAUT-BOUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DU HAUT-BOUILLET arrivera à expiration en date du 17 juillet 2025.
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2005 n°2290628 - Publication au BOPI 2005-06-13
Renouvellement sans limitation n°2050771 - Publication au BOPI 1995-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2015 n°2588676 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-04