Marque enregistrée - Marque en vigueur

barrage de malpasset
M. RIOS ERIC

Numéro de dépôt :
4153035
Date de dépôt :
01/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/02/2025
barrage de malpasset de RIOS ERIC

Présentation de la marque barrage de malpasset

Déposée le 1 février 2015 par monsieur RIOS ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « barrage de malpasset » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est monsieur RIOS ERIC domicilié(e) VILLA ANGELE, 45 RUE DU DOCTEUR AUGIER - 83600 - FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RIOS ERIC domicilié(e) VILLA ANGELE, 45 RUE DU DOCTEUR AUGIER - 83600 - FREJUS - France.

La marque barrage de malpasset a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque barrage de malpasset arrivera à expiration en date du 1 février 2025.

RIOS ERIC a également déposé les autres marques suivantes : malpasset


M. RIOS ERIC - VILLA ANGELE, 45 RUE DU DOCTEUR AUGIER - 83600 - FREJUS - France


M. RIOS ERIC - VILLA ANGELE, 45 RUE DU DOCTEUR AUGIER - 83600 - FREJUS - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Inscription le 20 avril 2016 - Rejet partiel n°667367 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

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